Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS
BIO A LA UNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332683
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS de BIO A LA UNE

Présentation de la marque Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS

Déposée le 26 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO A LA UNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO A LA UNE domicilié(e) 131 Avenue Carnot - 78110 - LE VESINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 517 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection BIO TESTÉ PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

BIO A LA UNE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB.BIO LA VOIX DES CONSOMMATEURS , elle bio , PANEL.BIO LA VOIX DES CONSOMMATEURS , LE CLUB.BIO , biopromo , BIOTOPIA


BIO A LA UNE, Société par actions simplifiée - 131 Avenue Carnot - 78110 - LE VESINET - France - SIREN 510517451


WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification “ produits biologiques ” ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de vente au détail de parfums, de produits cosmétiques, de produits d'entretien, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits diététiques, d'aliments pour bébés, de produits alimentaires, de fruits et légumes frais, de fleurs et plantes naturelles, de boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; organisation d'un concours commercial dans le but d'établir un palmarès des meilleurs produits bio ; établissement de palmarès commerciaux ; études de marché ; organisation de salons commerciaux ; les services précités étant tous en relation avec des produits bénéficiant d'une certification “ produits biologiques ”.